- reprise de la procédure
- возобновление производства (по делу)
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Procedure du compte a rebours du lancement de la navette spatiale americaine — Procédure du compte à rebours du lancement de la navette spatiale américaine La procédure du compte à rebours du lancement de la Navette spatiale américaine est une longue phase de contrôle de tous les organes vitaux du lanceur (motorisation,… … Wikipédia en Français
Procédure du compte à rebours du lancement d’une navette — Procédure du compte à rebours du lancement de la navette spatiale américaine La procédure du compte à rebours du lancement de la Navette spatiale américaine est une longue phase de contrôle de tous les organes vitaux du lanceur (motorisation,… … Wikipédia en Français
reprise — [ r(ə)priz ] n. f. • v. 1213; de reprendre I ♦ Action de reprendre (I); son résultat. 1 ♦ Action de prendre ce qu on avait laissé, donné. « ce héros obscur qui avait assisté à deux cents prises et reprises de villes » (Goncourt). Reprise d une… … Encyclopédie Universelle
Procédure de sauvegarde — Sommaire 1 Historique 2 Ouverture de la procédure 2.1 Personnes Concernées 2.1.1 Personnes physiques … Wikipédia en Français
Procedure de divorce — Procédure de divorce Introduction générale La famille (notion générale) Création de la famille … Wikipédia en Français
Procédure d'adhésion de la Turquie à l'Union européenne — Logo de l adhésion de la Turquie à l’Union européenne … Wikipédia en Français
Reprise de l'entreprise par les salariés — ● Reprise de l entreprise par les salariés procédure de rachat d une entreprise pour tout ou partie du personnel salarié de cette entreprise … Encyclopédie Universelle
Reprise d'instance — Procédure civile: remise en marche d une instance interrompue soit amiablement par un acte d avocat, soit sur citation en justice de la partie adverse … Lexique de Termes Juridiques
Procédure 49-3 — Article 49 de la Constitution de la Cinquième République française Constitution de 1958 (texte) Préambule · Article 1er I. De la souveraineté … Wikipédia en Français
Procédure du compte à rebours du lancement de la navette spatiale américaine — La procédure du compte à rebours du lancement de la Navette spatiale américaine est une longue phase de contrôle de tous les organes vitaux du lanceur (motorisation, alimentation en énergie et en comburants, communications, systèmes de pilotage… … Wikipédia en Français
Procédure de sauvegarde (droit français) — Pour les articles homonymes, voir Procédure et Sauvegarde (homonymie). La procédure de sauvegarde est une procédure collective qui protège les entreprises en difficulté en suspendant le paiement de dettes à l ouverture de la procédure. Elle a été … Wikipédia en Français